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Part, component and machine part numbers are for reference only, this does not imply that the parts come from the original equipment manufacturer (OEM).

All brand names, model names or marks are owned by their respective manufacturers. Saint-Brieuc Fonderie has no affiliation with the OEM. These terms are used for identification purposes only and are note intended to indicate affiliation with or approval by the OEM.

 

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Le présent Site Internet (ci-après le « Site ») est la propriété de la société Saint-Brieuc Fonderie, SAS au capital de 2 857 000 euros, n° de TVA Intracommunautaire : FR 41 754015865, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint-Brieuc sous le numéro 754 015 865 RCS et dont le siège social est situé au 82, rue Jules Ferry - 22000 Saint-Brieuc (France).

Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers, les gammes de produits de Saint-Brieuc Fonderie, et de réaliser une demande de devis.

Ce site n’est pas un site marchand, les informations qui y sont diffusées ne sauraient être :

  • Considérées comme une offre commerciale ou/et interprétées comme un démarchage.
  • Assimilées à une quelconque garantie, quel qu’en soit l’objet, et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d’un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Le service commercial de Manoir Saint-Brieuc : « Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au suivi des clients de Saint-Brieuc Fonderie. » Les destinataires des données sont les membres du service commercial de Saint-Brieuc Fonderie. 

Chaque utilisateur de ce site qui fournit des informations à Saint-Brieuc Fonderie consent à celle-ci l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira et notamment à les utiliser à des fins commerciales. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux tiers.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site par des actes ayant pour effet de nuire au Site, à l’éditeur ou aux autres utilisateurs.

Ce Site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » du 06 Janvier 1978, toute personne citée sur une page du Site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant à l’adresse e-mail suivante :

SERVICE COMMERCIAL

82 Rue Jules Ferry
22000 SAINT-BRIEUC
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Fax : 02 96 94 31 68
E-mail : commercial@sbfonderie.com

CONFIDENTIALITÉ DES MOTS DE PASSE

Certains Utilisateurs disposent d’un mot de passe qui leur est personnel et confidentiel pour accéder à des informations spécifiques. L’Utilisateur est personnellement responsable de la préservation du caractère confidentiel et de l’utilisation qui est faite de ce mot de passe et la responsabilité de la Société ne saurait être engagée à ce titre.

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GINGERMINDS

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